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Document VAR-PAS-001-04 | HASCO Foncier
VAR-PAS-001-04
Ancien numéro de classement : 58
5 pages
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DOCUMENT NUMÉRIQUE

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INFORMATIONS DE BASE

Localisation
Croix des Bouquets | 1e Varreux | Pascher
Nature du document
Original | Manuscrit | Non déterminé
Nature de l'opération ou de l'acte
Acte sous sein privé
Auteur(s) du document
Clémence BRETON (Propriétaire)
Superficie
5 carreaux
Date du document
15 novembre 1876

REQUÉRANTS / COMPARANTS

N/A

PARTIES PRENANTES

Excellent HORACE
acheteur

REMARQUES

Il s'agit de trois (3) actes sous sein privé rédigés sur le même papier. Les détails du premier acte sont données directement dans la base de données. Dans le deuxième acte daté du 18 janvier 1877, Clémence BRETON vend 13 carreaux à Excellent HORACE Dans le troisième acte daté du 29 mai 1877, Clémence BRETON vend 7 carreaux à Excellent HORACE