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Document VAR-PAS-001-05a | HASCO Foncier
VAR-PAS-001-05a
Ancien numéro de classement : 2-8-D-bis
16 pages
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DOCUMENT NUMÉRIQUE

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INFORMATIONS DE BASE

Localisation
Croix des Bouquets | 1e Varreux | Pascher
Nature du document
Original | Tapuscrit | Non déterminé
Nature de l'opération ou de l'acte
Périmètre de l'habitation
Auteur(s) du document
Fernand DESIR (Arpenteur)
Superficie
286 carreaux 67/100
Date du document
4 juillet 1925

REQUÉRANTS / COMPARANTS

BRETON (héritiers)

PARTIES PRENANTES

N/A

VOISINS LIMITROPHES

Nord
Corail Cesselès (habitation)
Est
Dessources (habitation)
Sud
HASCO
Cesselès (habitation)
Ouest
Cesselès (habitation)
Lilavois (habitation)
Bon Repos (habitation)
Reste de l'habitation Pascher

REMARQUES

Quatre documents sont classés sous cette cote :
 - un tapuscrit original, extrait d'un procès-verbal dressé par l'arpenteur Fernand DÉSIR en mai 1925 ;
 - une photocopie de cet extrait portant le sceau :  "photocopie conforme à l'original visé par Me. Jean-Henry CEANT, ce 13 mai 1998" ;
 - une photocopie du manuscrit de la première expédition du procès-verbal d'arpentage de l'arpenteur Fernand DÉSIR de mai 1925 ;
 - une photocopie du manuscrit de la première expédition du procès-verbal d'arpentage de l'arpenteur Fernand DÉSIR de mai 1925 portant le sceau :  "photocopie conforme à l'original visé par Me. Jean-Henry CEANT, ce 13 mai 1998".