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Document VAR-PAS-001-05b | HASCO Foncier
VAR-PAS-001-05b
Ancien numéro de classement : 2-8-D-bis
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DOCUMENT NUMÉRIQUE

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INFORMATIONS DE BASE

Localisation
Croix des Bouquets | 1e Varreux | Pascher
Nature du document
Original | Tapuscrit | Non déterminé
Nature de l'opération ou de l'acte
Périmètre
Auteur(s) du document
Barthélemy Fernand DÉSIR (Arpenteur)
Superficie
71 carreaux
Date du document
4 juillet 1925

REQUÉRANTS / COMPARANTS

BRETON (héritiers)

PARTIES PRENANTES

N/A

VOISINS LIMITROPHES

Nord
HASCO
Est
Dessources (habitation)
Sud
Cesselès (habitation)
Duperval Jean POIS
Grand chemin de l'habitation Dessources
Ouest
Duperval Ulysse
Dumay
Divers

REMARQUES

Quatre documents sont classés sous cette cote :
 - un tapuscrit original, extrait d'un procès-verbal dressé par l'arpenteur Fernand DÉSIR en mai 1925 ;
 - une photocopie de cet extrait portant le sceau :  "photocopie conforme à l'original visé par Me. Jean-Henry CEANT, ce 13 mai 1998" ;
 - une photocopie du manuscrit de la première expédition du procès-verbal d'arpentage de l'arpenteur Fernand DÉSIR de mai 1925 ;
 - une photocopie du manuscrit de la première expédition du procès-verbal d'arpentage de l'arpenteur Fernand DÉSIR de mai 1925 portant le sceau :  "photocopie conforme à l'original visé par Me. Jean-Henry CEANT, ce 13 mai 1998".