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Document VAR-PAS-001-05c | HASCO Foncier
VAR-PAS-001-05c
Ancien numéro de classement : 2-8-D-bis
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DOCUMENT NUMÉRIQUE

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INFORMATIONS DE BASE

Localisation
Croix des Bouquets | 1e Varreux | Pascher
Nature du document
Original | Tapuscrit | Non déterminé
Nature de l'opération ou de l'acte
Périmètre
Auteur(s) du document
Barthélemy Fernand DÉSIR (Arpenteur)
Superficie
58 carreaux 80/100
Date du document
4 juillet 1925

REQUÉRANTS / COMPARANTS

BRETON (héritiers)

PARTIES PRENANTES

N/A

VOISINS LIMITROPHES

Nord
Corail Cesselès
Duperval Jean POIS
Divers
Est
Maximilien ZAMOR (héritiers)
Sud
Sugar
Ouest
Bon Repos (habitation)

REMARQUES

Quatre documents sont classés sous cette cote :
 - un tapuscrit original, extrait d'un procès-verbal dressé par l'arpenteur Fernand DÉSIR en mai 1925 ;
 - une photocopie de cet extrait portant le sceau :  "photocopie conforme à l'original visé par Me. Jean-Henry CEANT, ce 13 mai 1998" ;
 - une photocopie du manuscrit de la première expédition du procès-verbal d'arpentage de l'arpenteur Fernand DÉSIR de mai 1925 ;
 - une photocopie du manuscrit de la première expédition du procès-verbal d'arpentage de l'arpenteur Fernand DÉSIR de mai 1925 portant le sceau :  "photocopie conforme à l'original visé par Me. Jean-Henry CEANT, ce 13 mai 1998".