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Document VAR-PAS-009-09 | HASCO Foncier
VAR-PAS-009-09
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DOCUMENT NUMÉRIQUE

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INFORMATIONS DE BASE

Localisation
Croix des Bouquets | 1e Varreux | Pascher
Nature du document
Photocopie | Tapuscrit | Non déterminé
Nature de l'opération ou de l'acte
Opposition à arpentage
Auteur(s) du document
Antoine Fritz THÉVENIN (Arpenteur)
Date du document
25 septembre 1989

REQUÉRANTS / COMPARANTS

Valérius CHÉRY (héritiers)

PARTIES PRENANTES

HASCO

REMARQUES

Paul SAIN-PIERRE mandataire spécial des héritiers CHÉRY.
Le document est accompagné d'un mémorandum de Pierre MÉTELUS à Hugette MEVS.