Document VAR-PAS-012-01 | HASCO Foncier
VAR-PAS-012-01
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DOCUMENT NUMÉRIQUE

INFORMATIONS DE BASE

Localisation
Croix des Bouquets | 1e Varreux | Pascher
Nature du document
Photocopie | Tapuscrit | Non déterminé
Nature de l'opération ou de l'acte
Vente
Auteur(s) du document
Louis Étienne Edmond ORIOL (Notaire)
Superficie
86 carreaux
Date du document
19 mai 1917

REQUÉRANTS / COMPARANTS

Auguste MONTAS (député)
vendeur

PARTIES PRENANTES

HASCO (A. J. GREIF et H. C. STAUDE)
acheteur

VOISINS LIMITROPHES

Nord
Bon Repos (habitation)
Est
Auguste LAURENCEAU
Millien JEAN-MARIE
Petit-Homme PAILLE
Eugénie JUIN
Sud
Millien JEAN-MARIE
Petit-Homme PAILLE
Louismé MATHIEU
Dorcinville
Eugénie JUIN
Eximé Coriolan ST ELOI
Ouest
Reste de l'habitation Dessources
Millien JEAN-MARIE
Blanc MÉTELUS
Petit-Homme CHÉRY

REMARQUES

Les 86 carreaux sont formés de deux portions, l'une de 81 et l'autre de 5 carreaux.
Sous cette cote on trouve : 
  • - un extrait du registre de la Direction générale de l'Enregistrement et de la Conservation foncière du 23 mai 1917, copie collationné le 3 août 1972 d'un acte du 19 mai 1917 (photocopie) ;
  • - un extrait du registre de la Direction générale de l'Enregistrement et de la Conservation foncière du 23 mai 1917, copie collationné le 3 août 1972 d'un acte du 19 mai 1917 (photocopie), avec un sceau portant "photocopie conforme à l'original visé par Me Jean-Henry CEANT, notaire public, ce 13 mai 1998" ;
  • - copie collationnée d'un extrait du registre de la Direction générale de l'Enregistrement et de la Conservation foncière le 24 mai 2018 de l'acte du 19 mai 1917 (original). 
  • Référence procès-verbal d'arpentage de Justin BOUZON du 10 décembre 1909.
  • Ce sont les mêmes documents que l'on retrouve sous la cote VAR-DES-001-01.