HASCO Archives Foncières

INFORMATIONS DE BASE

Localisation

Croix des Bouquets | 1^e Varreux | Dessources

Nature du document

Photocopie | Tapuscrit | Non déterminé

Nature de l'opération ou de l'acte

Vente

Auteur(s) du document

Louis Étienne Edmond ORIOL (Notaire)

Superficie

234 carreaux

Date du document

19 mai 1917

Auguste MONTAS (député)

vendeur

HASCO (A. J. GREIF et H. C. STAUDE)

acheteur

Nord

Cesselès (habitation)

Est

Despinose
Le Meilleur (habitation)

Sud

Hatte Edouard
Le Meilleur (habitation)
Chemin public
Manguier
Janvier

Ouest

Fossé et chemin
Pascher (habitation)

Cette portion a une superficie de 234 carreaux.

Sous cette cote on trouve :

- un extrait du registre de la Direction générale de l'Enregistrement et de la Conservation foncière du 23 mai 1917, copie collationné le 3 août 1972 d'un acte du 19 mai 1917 (photocopie) ;
- un extrait du registre de la Direction générale de l'Enregistrement et de la Conservation foncière du 23 mai 1917, copie collationné le 3 août 1972 d'un acte du 19 mai 1917 (photocopie), avec un sceau portant "photocopie conforme à l'original visé par Me Jean-Henry CEANT, notaire public, ce 13 mai 1998" ;
- copie collationnée d'un extrait du registre de la Direction générale de l'Enregistrement et de la Conservation foncière le 24 mai 2018 de l'acte du 19 mai 1917 (original).
Référence procès-verbal d'arpentage de Justin BOUZON du 10 décembre 1909.
Ce sont les mêmes documents que l'on retrouve sous la cote VAR-PAS-012-01. Le document papier a été classé dans les dossiers de Pascher.